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Marques déposées par la société DU DOMAINE ROLET PERE & FILS
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DOMAINE ROLET PERE & FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE ROLET PERE & FILS
SCEA DU DOMAINE ROLET PERE & FILS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3514456
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2027
DOMAINE ROLET PERE & FILS de DU DOMAINE ROLET PERE & FILS

Présentation de la marque DOMAINE ROLET PERE & FILS

Déposée le 18 juillet 2007 par la société DU DOMAINE ROLET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ROLET PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la société DU DOMAINE ROLET PERE & FILS domicilié(e) Lieu-dit Montesserin, Route de Dole - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque DOMAINE ROLET PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ROLET PERE & FILS arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

DU DOMAINE ROLET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : ROLET BRUT , CUVEE LEGATION , COEUR DE CHARDONNAY , CUVEE MEMORIAL


SCEA DU DOMAINE ROLET PERE & FILS, Société civile d'exploitation agricole - Lieu-dit Montesserin, Route de Dole - 39600 - ARBOIS - France


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652543 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), alcools (à l'exception des vins), spiritueux et eaux de vie, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.

Services de vente au détail de boissons alcooliques, vins, vins de pays, vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, vins mousseux, crémants, alcools, spiritueux et eaux de vie, services de vente au détail par Internet de boissons alcooliques, vins, vins de pays, vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, vins mousseux, crémants, alcools, spiritueux et eaux de vie.